32125_CC_20070904

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESPAS"


Informations

Nom du document DU_32125
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESPAS
Maillage 32125 ESPAS
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2021 à 09:28
Publié le 16/03/2021 à 12:58
Mis à jour le 16/03/2021 à 12:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32125_CC_20070904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bf9a6c9ca7cdb59164f27ca673f799f
Producteur Mairie d'Espas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32125
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2021.
Emprise [0.0494544,43.7592403,0.1309436,43.7947005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32125_procedure_20070904.pdf Procédure
32125_rapport_20070904.pdf Rapport
32125_Planservitudes_20070904.pdf Planservitudes
32125_listeServitudes_20070904.pdf ListeServitudes
32125_modalites_20070904.pdf Modalites
32125_zonage_20070904.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Espas
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.