57748_PLU_20170703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WITTRING"


Informations

Nom du document DU_57748
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WITTRING
Maillage 57748 WITTRING
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2021 à 11:31
Publié le 17/05/2021 à 13:27
Mis à jour le 17/05/2021 à 13:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57748_PLU_20170703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c036d714581308c49147d9aea06e066
Producteur Mairie de WITTRING

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WITTRING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57748
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2021.
Emprise [7.1012999,49.0245582,7.1659967,49.0880634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57748_procedure_20170703.pdf Procédure
57748_rapport_20170703.pdf Rapport
57748_padd_20170703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57748_reglement_20170703.pdf Règlement écrit
57748_reglement_graphique_20170703.pdf Règlement graphique
57748_info_lin_19_20170703.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
57748_liste_sup_20170703.pdf Liste sup
57748_plan_annexe_20170703.pdf Plan annexe
57748_plan_info_lin_19_aep_20170703.pdf Plan info lin 19 aep
57748_plan_info_lin_19_eu_20170703.pdf Plan info lin 19 eu
57748_plan_sup_20170703.pdf Plan sup
57748_prescription_surf_02_20170703.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
57748_prescription_surf_05_20170703.pdf Emplacement réservé
57748_orientations_amenagement_20170703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de WITTRING
Téléphone : Aucun
Courriel : wittring.secretaire@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wittring.secretaire@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.