91027_PLU_20180629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATHIS-MONS"



Informations

Nom du document DU_91027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATHIS-MONS
Maillage 91027 ATHIS-MONS
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 16:25
Publié le 25/11/2025 à 17:34
Mis à jour le 25/11/2025 à 17:34
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 91027_PLU_20180629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c22216a24aa7efd071a1b623a2bb9ef
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATHIS-MONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91027
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3538057,48.6918417,2.4157787,48.7265888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91027_procedure_20180629.pdf Procédure
91027_rapport_01_20180629.pdf Partie 01
91027_rapport_02_20180629.pdf Partie 02
91027_rapport_03_20180629.pdf Partie 03
91027_rapport_04_20180629.pdf Partie 04
91027_padd_20180629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91027_reglement_20180629.pdf Règlement écrit
91027_reglement_graphique_20180629.pdf Règlement graphique
91027_info_surf_02_00_1_20180629.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
91027_info_surf_02_00_2_20180629.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
91027_info_surf_02_00_3_20180629.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
91027_info_surf_03_00_1_20180629.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (1)
91027_info_surf_04_00_20180629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91027_info_surf_12_00_1_20180629.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
91027_info_surf_20_00_1_20180629.pdf Règlement local de publicité (1)
91027_info_surf_27_00_1_20180629.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
91027_info_surf_27_00_2_20180629.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
91027_info_surf_32_00_1_20180629.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
91027_info_surf_33_00_1_20180629.pdf Droit de préemption commercial, (1)
91027_prescription_surf_37_01_1_20180629.pdf Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations (1)
91027_oap_01_20180629.pdf OAP 01
91027_oap_02_20180629.pdf OAP 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.