91027_PLU_20180629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATHIS-MONS"


Informations

Nom du document DU_91027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATHIS-MONS
Maillage 91027 ATHIS-MONS
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 16:25
Publié le 25/11/2025 à 17:34
Mis à jour le 21/02/2026 à 14:50
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 91027_PLU_20180629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4c22216a24aa7efd071a1b623a2bb9ef
Producteur GEOFIT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATHIS-MONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91027
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3538057,48.6918417,2.4157787,48.7265888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.