25393_PLU_20260130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTECHEROUX"



Informations

Nom du document DU_25393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTECHEROUX
Maillage 25393 MONTECHEROUX
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2026 à 09:51
Publié le 11/02/2026 à 10:25
Mis à jour le 11/02/2026 à 10:25
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 25393_PLU_20260130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4c23b2d871beb418b8584d58b88789d9
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTECHEROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25393
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7635399,47.3279005,6.8289343,47.3656094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25393_procedure_20260130.pdf Procédure
25393_rapport_1_20260130.pdf Partie 1
25393_rapport_2_20260130.pdf Partie 2
25393_rapport_3_20260130.pdf Partie 3
25393_padd_20260130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25393_reglement_20260130.pdf Règlement écrit
25393_reglement_graphique_2000_20260130.pdf Règlement graphique 2000
25393_reglement_graphique_5000_20260130.pdf Règlement graphique 5000
25393_DPU_20260130.pdf DPU
25393_bois_et_forets_soumis_au_regime_forestier_20260130.pdf Bois et forets soumis au regime forestier
25393_les_travaux_de_ravalement_de_facade_sont_soumis_DP_20260130.pdf Les travaux de ravalement de facade sont soumis DP
25393_liste_des_servitudes_d_utilite_pubique_20260130.pdf Liste des servitudes d utilite pubique
25393_note_des_reseaux_d_eau_et_d_assainissement_et_des_systemes_d_elimination_des_dechets_existants_ou_en_cours_de_realisation_20260130.pdf Note des reseaux d eau et d assainissement et des systemes d elimination des dechets existants ou en cours de realisation
25393_perimetre_ou_les_clotures_sont_soumises_a_DP_20260130.pdf Perimetre ou les clotures sont soumises a DP
25393_plan_des_sup_20260130.pdf Plan des sup
25393_plans_du_reseau_d_assainissement_et_zonage_d_assainissement_20260130.pdf Plans du reseau d assainissement et zonage d assainissement
25393_plans_du_reseau_d_eau_potable_20260130.pdf Plans du reseau d eau potable
25393_reglementation_des_boisements_20260130.pdf Reglementation des boisements
25393_sommaire_20260130.pdf Sommaire
25393_oap_20260130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.