Vue détaillée du document 14074_PLU_20160613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLY"

Nom du document	DU_14074
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLY
Maillage	14074 BILLY
Source	Inconnue
Téléversé le	03/06/2019 à 14:46
Publié le	13/06/2019 à 14:06
Mis à jour le	02/06/2020 à 11:32
Statut
Version	3
Nom de l'archive	14074_PLU_20160613
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-4c45f8cb6228ba8b75b8cb85f5d45db4
Producteur	Conseil Départemental du Calvados

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise	[-0.2244721087648848,49.07425122475293,-0.1724807751309662,49.10400612002065]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : 07/09/2015 Date de publication : Date de révision : 02/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	14074_annexes_20160613.pdf	Annexes
	14074_info_lin_19_aep_20160613.pdf	Info lin 19 aep
	14074_orientations_amenagement_20160613.pdf	OAP
	14074_padd_20160613.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	14074_plan_sup_20160613.pdf	Plan sup
	14074_prescription_surf_02_01_20160613.pdf	Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
	14074_prescription_surf_02_02_20160613.pdf	Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
	14074_prescription_surf_05_20160613.pdf	Emplacement réservé
	14074_procedure_20160613.pdf	Procédure
	14074_rapport_20160613.pdf	Rapport
	14074_reglement_20160613.pdf	Règlement écrit
	14074_reglement_graphique_20160613.pdf	Règlement graphique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Conseil Départemental du Calvados Téléphone : Aucun Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr

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