28220_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUISANT"


Informations

Nom du document DU_28220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUISANT
Maillage 28220 LUISANT
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2024 à 16:14
Publié le 12/11/2024 à 16:45
Mis à jour le 12/11/2024 à 16:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28220_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c572716be9663575a8fd9d6e3b44c49
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUISANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4424108,48.4114748,1.4910904,48.4363296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28220_procedure_20240925.pdf Procédure
28220_rapport_1_20240925.pdf Partie 1
28220_rapport_2_20240925.pdf Partie 2
28220_padd_20240925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28220_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
28220_reglement_graphique_1_20240925.pdf Règlement graphique 1
28220_reglement_graphique_2_20240925.pdf Règlement graphique 2
28220_info_lin_19_01_20240925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28220_info_surf_97_00_20240925.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
28220_info_surf_99_00_1_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28220_info_surf_99_00_2_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
28220_info_surf_99_00_3_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
28220_info_surf_99_00_4_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
28220_info_surf_99_00_5_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
28220_info_surf_99_00_6_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
28220_liste_pieces_20240925.pdf Liste pieces
28220_liste_sup_20240925.pdf Liste sup
28220_plan_sup_20240925.pdf Plan sup
28220_orientations_amenagement_1_20240925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parentheses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.