57226_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTOY"


Informations

Nom du document DU_57226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTOY
Maillage 57226 FONTOY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 16:06
Publié le 22/12/2025 à 08:44
Mis à jour le 22/12/2025 à 08:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57226_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c5fc6d7ad905e5decd835f6bb829325
Producteur mairie de Fontoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57226
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9562497,49.3387141,6.0357231,49.3777544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57226_20250131_arrete_objectifs_modalites_20251209.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
57226_20251209_delib_approbation_MS1_20251209.pdf Délibération d’approbation
57226_procedure_20251209.pdf Procédure
57226_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
57226_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
57226_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
57226_rapport_4_20251209.pdf Partie 4
57226_rapport_5_20251209.pdf Partie 5
57226_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57226_prescription_surf_05_00_20251209.pdf Emplacement réservé
57226_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
57226_reglement_graphique_20251209.pdf Règlement graphique
57226_annexes_sanitaires_20251209.pdf Annexes sanitaires
57226_info_autre_99_00_1_20251209.pdf Info autre 99 00 1
57226_info_autre_99_00_2_20251209.pdf Info autre 99 00 2
57226_info_autre_99_00_3_20251209.pdf Info autre 99 00 3
57226_info_autre_99_00_4_20251209.pdf Info autre 99 00 4
57226_info_autre_99_00_5_20251209.pdf Info autre 99 00 5
57226_info_lin_14_00_20251209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57226_info_lin_19_01_1_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57226_info_lin_19_01_2_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57226_liste_annexes_20251209.pdf Liste annexes
57226_liste_sup_20251209.pdf Liste sup
57226_plan_sup_20251209.pdf Plan sup
57226_titres_pieces_ecrites_20251209.pdf Titres pieces ecrites
57226_oap_18_00_20251209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Fontoy
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-fontoy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-fontoy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.