14691_PLU_20110207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLY-LA-CAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_14691
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TILLY-LA-CAMPAGNE
Maillage 14691 TILLY-LA-CAMPAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 08/10/2019 à 11:10
Publié le 08/10/2019 à 16:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14691_PLU_20110207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c7c4a0aead967f8b881db6bde3b7544
Producteur Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLY-LA-CAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3288627894151706,49.10105582083031,-0.2807795757876765,49.12125856609216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14691_liste_sup_20110510.pdf Liste sup
14691_orientations_amenagement_1_20110207.pdf OAP 1
14691_padd_20040510.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14691_plan_sup_20110510.pdf Plan sup
14691_rapport_1_20040510.pdf Partie 1
14691_rapport_2_20051107.pdf Partie 2
14691_rapport_3_20110207.pdf Partie 3
14691_reglement_20110207.pdf Règlement écrit
14691_reglement_graphique_1_20051107.pdf Règlement graphique 1
14691_reglement_graphique_2_20110207.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la mer
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

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