76624_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT"


Informations

Nom du document DU_76624
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT
Maillage 76624 SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 08:40
Publié le 03/10/2025 à 09:25
Mis à jour le 03/10/2025 à 09:25
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 76624_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c85a22138bf223579e8b8c08cb5a54f
Producteur Communauté de Communes Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76624
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1997881,49.8537871,1.2826387,49.8974885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76624_procedure_20250916.pdf Procédure
76624_rapport_20250916.pdf Rapport
76624_padd_20250916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76624_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
76624_reglement_graphique_20250916.pdf Règlement graphique
76624_SUP_plan_20250916.pdf SUP plan
76624_sites_inscrits_20250916.pdf Sites inscrits
76624_zonages_environnementaux_20250916.pdf Zonages environnementaux

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : martin.weyland@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : martin.weyland@falaisesdutalou.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76624 SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.