32119_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUZE"


Informations

Nom du document DU_32119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUZE
Maillage 32119 EAUZE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2026 à 16:40
Publié le 04/02/2026 à 12:00
Mis à jour le 04/02/2026 à 12:00
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 32119_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c877812a01b8a9e59be41b582cf8187
Producteur BE PAYSAGES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EAUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32119
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0317869,43.8079338,0.1796489,43.91484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32119_procedure_20260121.pdf Procédure
32119_rapport_1_20221129.pdf Partie 1
32119_rapport_2_20260121.pdf Partie 2
32119_padd_20221129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32119_prescription_surf_25_00_20221129.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
32119_reglement_20260121.pdf Règlement écrit
32119_reglement_graphique_20221129.pdf Règlement graphique
32119_info_lin_19_01_1_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
32119_info_lin_19_01_2_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
32119_info_lin_19_01_3_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
32119_info_lin_99_1_20221129.pdf autre relevant de la loi littoral
32119_info_lin_99_2_20221129.pdf autre relevant de la loi montagne
32119_info_surf_04_20221129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
32119_info_surf_19_01_1_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
32119_info_surf_21_1_20221129.pdf Info surf 21 1
32119_liste_sup_20221129.pdf Liste sup
32119_plan_sup_20221129.pdf Plan sup
32119_orientations_amenagement_1_20221129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysages-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysages-urba.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32119 EAUZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de EAUZE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 21 janvier 2026.

      32119_PLU_MS3_20260121  
32119_20260121_delib_approbation_MS3_20260121.pdf

La commune de EAUZE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 21 janvier 2026.

      32119_PLU_MS3_20260121  
32119_20260121_delib_approbation_MS3_20260121.pdf