01398_PLU_20230608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNEUX"


Informations

Nom du document DU_01398
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNEUX
Maillage 01398 SAVIGNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2023 à 11:48
Publié le 04/07/2023 à 11:58
Mis à jour le 04/07/2023 à 11:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01398_PLU_20230608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c8dd6d885c0e1f8f379a88d12b09ddb
Producteur Mairie de Savigneux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01398_procedure_20230608.pdf Procédure
01398_rapport_1_20230608.pdf Partie 1
01398_rapport_2_20230608.pdf Partie 2
01398_padd_20230608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01398_prescription_surf_05_00_20230608.pdf Emplacement réservé
01398_reglement_20230608.pdf Règlement écrit
01398_reglement_graphique_1_20230608.pdf Règlement graphique 1
01398_reglement_graphique_2_20230608.pdf Règlement graphique 2
01398_arrete_bruit_20230608.pdf Arrete bruit
01398_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20230608.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01398_diagnostic_agricole_20230608.pdf Diagnostic agricole
01398_element_a_proteger_20230608.pdf Element a proteger
01398_etude_zone_activite_20230608.pdf Etude zone activite
01398_liste_sup_20230608.pdf Liste sup
01398_monuments_historiques_20230608.pdf Monuments historiques
01398_notice_sanitaire_20230608.pdf Notice sanitaire
01398_plan_reseau_aep_20230608.pdf Plan reseau aep
01398_plan_reseau_eu_20230608.pdf Plan reseau eu
01398_plan_sup_20230608.pdf Plan sup
01398_plan_zonage_assainissement_20230608.pdf Plan zonage assainissement
01398_rapport_natura2000_20230608.pdf Rapport natura2000
01398_orientations_amenagement_1_20230608.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.