60550_CC_20080321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROTHOIS"



Informations

Nom du document DU_60550
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROTHOIS
Maillage 60550 ROTHOIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2020 à 21:13
Publié le 07/10/2020 à 12:03
Mis à jour le 07/10/2020 à 12:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60550_CC_20080321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cbcf04b6836d5274779e1bcb9e0e5d5
Producteur Mairie de Rothois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROTHOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2020.
Emprise [1.9766953,49.5851888,2.0032822,49.6123383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60550_procedure_20080321.pdf Procédure
60550_rapport_1_20080321.pdf Partie 1
60550_rapport_2_20080321.pdf Partie 2
60550_info_lin_19_01_20080321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60550_info_lin_99_00_20080321.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60550_info_pct_99_00_20080321.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60550_info_surf_10_00_20080321.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
60550_info_surf_25_00_20080321.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60550_liste_annexes_20080321.pdf Liste annexes
60550_plan_sup_20080321.pdf Plan sup
60550_sectorisation_graphique_2_20080321.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rothois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierothois@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierothois@yahoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.