60019_PLU_20200115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTHEUIL-PORTES"



Informations

Nom du document DU_60019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTHEUIL-PORTES
Maillage 60019 ANTHEUIL-PORTES
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2020 à 17:50
Publié le 16/06/2020 à 11:29
Mis à jour le 16/06/2020 à 11:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60019_PLU_20200115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cc9cd0b637be7150b5a4303e9ea5717
Producteur Commune d'Antheuil-Portes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANTHEUIL-PORTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020.
Emprise [2.6962907,49.4810656,2.7702438,49.519359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60019_procedure_20200115.pdf Procédure
60019_rapport_1_20200115.pdf Partie 1
60019_rapport_2_20200115.pdf Partie 2
60019_padd_20200115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60019_prescription_surf_05_20200115.pdf Emplacement réservé
60019_reglement_20200115.pdf Règlement écrit
60019_reglement_graphique_20200115.pdf Règlement graphique
60019_annexe_sanitaire_20200115.pdf Annexe sanitaire
60019_sup_20200115.pdf Sup
60019_orientations_amenagement_20200115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Antheuil-Portes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.antheuil-portes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.antheuil-portes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.