35111_PLU_20211110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FERRE"


Informations

Nom du document DU_35111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FERRE
Maillage 35111 LE FERRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2024 à 09:03
Publié le 11/04/2024 à 21:36
Mis à jour le 11/04/2024 à 21:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35111_PLU_20211110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cd5274d46d27555e137fa8e8e1b13bf
Producteur SARL NEOTEC URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.3314669,48.4642031,-1.2555992,48.5099721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35111_procedure_20211110.pdf Procédure
35111_rapport_20200220.pdf Rapport
35111_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35111_reglement_20211110.pdf Règlement écrit
35111_annexes_20200220.pdf Annexes
35111_annexes_AEP_20200220.pdf Annexes AEP
35111_annexes_DPU_20200220.pdf Annexes DPU
35111_annexes_EP_20200220.pdf Annexes EP
35111_annexes_EU_20200220.pdf Annexes EU
35111_annexes_SUP_20200220.pdf Annexes SUP
35111_orientations_amenagement_20200220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.