67039_PLU_20210318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILWISHEIM"



Informations

Nom du document DU_67039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILWISHEIM
Maillage 67039 BILWISHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 16:37
Publié le 05/05/2021 à 11:24
Mis à jour le 05/05/2021 à 11:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 67039_PLU_20210318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ce0eba20a8af11d9bc965c8a0334af3
Producteur Communauté d'agglomération de Haguenau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILWISHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67039
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [7.6495693,48.7010846,7.6804791,48.7202702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67039_procedure_20210318.pdf Procédure
67039_rapport_20210318.pdf Rapport
67039_padd_20210318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67039_reglement_20210318.pdf Règlement écrit
67039_reglement_graphique_1_20210318.pdf Règlement graphique 1
67039_reglement_graphique_2_20210318.pdf Règlement graphique 2
67039_info_lin_19_01_1_20210318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67039_info_lin_19_01_2_20210318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67039_info_surf_04_00_20210318.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67039_info_txt_19_01_1_20210318.pdf Info txt 19 01 1
67039_info_txt_19_01_2_20210318.pdf Info txt 19 01 2
67039_info_txt_19_01_3_20210318.pdf Info txt 19 01 3
67039_liste_annexes_20210318.pdf Liste annexes
67039_liste_sup_20210318.pdf Liste sup
67039_plan_sup_20210318.pdf Plan sup
67039_orientations_amenagement_20210318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Haguenau
Téléphone : Aucun
Courriel : ecrire@agglo-haguenau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ecrire@agglo-haguenau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.