95370_PLU_20221018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARINES"


Informations

Nom du document DU_95370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARINES
Maillage 95370 MARINES
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2022 à 12:10
Publié le 16/12/2022 à 12:46
Mis à jour le 16/12/2022 à 12:46
Statut
Version 17
Nom de l'archive 95370_PLU_20221018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cfacd89673daf04a2a9f2006aa54284
Producteur Commune de Marines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95370
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [1.959818,49.1305195,2.0050168,49.1692829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95370_procedure_20221018.pdf Procédure
95370_rapport_1_20221018.pdf Partie 1
95370_rapport_2_20221018.pdf Partie 2
95370_rapport_3_20221018.pdf Partie 3
95370_padd_20221018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95370_reglement_20221018.pdf Règlement écrit
95370_reglement_graphique_20221018.pdf Règlement graphique
95370_annexes_20221018.pdf Annexes
95370_assainissement_20221018.pdf Assainissement
95370_inventaire_20221018.pdf Inventaire
95370_orientations_amenagement_20221018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Marines
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-marines.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-marines.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.