14174_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-EN-NORMANDIE"



Informations

Nom du document DU_14174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-EN-NORMANDIE
Maillage 14174 CONDE-EN-NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2021 à 17:13
Publié le 26/04/2021 à 08:58
Mis à jour le 26/04/2021 à 08:58
Statut
Version 7
Nom de l'archive 14174_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4cfc7c2595f67d69f00bb1083861735e
Producteur Intercom de la Vire au Noireau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-EN-NORMANDIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14174
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/04/2021.
Emprise [-0.6009807,48.8302531,-0.5210646,48.8678053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14174_procedure_20201015.pdf Procédure
14174_rapport_20140310.pdf Rapport
14174_padd_20121129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14174_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
14174_reglement_graphique_20201015.pdf Règlement graphique
14174_Etude_Entree_de_ville_20060724.pdf Etude Entree de ville
14174_SDAEU_20140310.pdf SDAEU
14174_annexes_20190328.pdf Annexes
14174_annexes_sanitaires_20140310.pdf Annexes sanitaires
14174_info_lin_19_aep_20140310.pdf Info lin 19 aep
14174_info_lin_19_ep_20140310.pdf Info lin 19 ep
14174_info_lin_19_eu_20140310.pdf Info lin 19 eu
14174_info_surf_19_zonage_assain_20140310.pdf Info surf 19 zonage assain
14174_liste_sup_20140310.pdf Liste sup
14174_plan_sup_20200224.pdf Plan sup
14174_orientations_amenagement_20190328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Intercom de la Vire au Noireau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-vire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-vire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.