85305_PLU_20191231
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUVANT"
Informations
Nom du document | DU_85305 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUVANT |
Maillage | 85305 VOUVANT |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 12/02/2021 à 15:24 |
Publié le | 16/02/2021 à 18:53 |
Mis à jour le | 16/02/2021 à 18:53 |
Statut | Publié |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 85305_PLU_20191231 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-4d062ce49160886b7e0e1fe6396820fa |
Producteur | Mairie de VOUVANT |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021. |
Emprise | [-0.8078027,46.5256777,-0.7149458,46.5845577] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 16/02/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de VOUVANT
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.vouvant@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.vouvant@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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