85305_PLU_20191231

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUVANT"


Informations

Nom du document DU_85305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUVANT
Maillage 85305 VOUVANT
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2021 à 15:24
Publié le 16/02/2021 à 18:53
Mis à jour le 16/02/2021 à 18:53
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 85305_PLU_20191231
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d062ce49160886b7e0e1fe6396820fa
Producteur Mairie de VOUVANT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [-0.8078027,46.5256777,-0.7149458,46.5845577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85305_procedure_20191231.pdf Procédure
85305_rapport_20191231.pdf Rapport
85305_padd_20191231.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85305_prescription_surf_05_1_20191231.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85305_reglement_20191231.pdf Règlement écrit
85305_reglement_graphique_20191231.pdf Règlement graphique
85305_info_surf_14_1_20191231.pdf Info surf 14 1
85305_info_surf_16_1_20191231.pdf Info surf 16 1
85305_liste_sup_20191231.pdf Liste sup
85305_plan_aep_20191231.pdf Plan aep
85305_plan_assainissement_20191231.pdf Plan assainissement
85305_plan_padd_20191231.pdf Plan padd
85305_plan_sup_20191231.pdf Plan sup
85305_orientations_amenagement_1_20191231.pdf OAP 1
85305_orientations_amenagement_2_20191231.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VOUVANT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vouvant@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vouvant@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.