28005_PLU_20211207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLUYES"


Informations

Nom du document DU_28005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLUYES
Maillage 28005 ALLUYES
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 10:28
Publié le 24/03/2025 à 11:57
Mis à jour le 24/03/2025 à 11:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28005_PLU_20211207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d1352c5b124559d8fa59615d5a43001
Producteur Commune d'Alluyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLUYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3219992,48.1956719,1.4113316,48.2544574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28005_procedure_20211207.pdf Procédure
28005_rapport_20211207.pdf Rapport
28005_padd_20211207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28005_prescription_pct_20211207.pdf Prescription pct
28005_prescription_surf_05_01_20211207.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
28005_reglement_20211207.pdf Règlement écrit
28005_reglement_graphique_1_20211207.pdf Règlement graphique 1
28005_reglement_graphique_2_20211207.pdf Règlement graphique 2
28005_reglement_graphique_3_20211207.pdf Règlement graphique 3
28005_reglement_graphique_4_20211207.pdf Règlement graphique 4
28005_reglement_graphique_5_20211207.pdf Règlement graphique 5
28005_liste_contr_20211207.pdf Liste contr
28005_liste_sup_20211207.pdf Liste sup
28005_plan_contr_20211207.pdf Plan contr
28005_plan_sup_20211207.pdf Plan sup
28005_prescription_lin_47_00_20211207.pdf Desserte par les réseaux
28005_prescription_lin_47_01_20211207.pdf Réseaux publics d'eau
28005_prescription_lin_47_03_20211207.pdf Réseaux publics d'assainissement
28005_orientations_amenagement_20211207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Alluyes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dalluyes@outlook.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dalluyes@outlook.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28005 ALLUYES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.