200054807_PLUi_20241205_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie B"


Informations

Nom du document DU_200054807_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie B
Maillage 200054807 PLUI AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 08:46
Publié le 19/12/2024 à 00:07
Dépublié le 15/01/2025 à 20:41
Mis à jour le 15/01/2025 à 20:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200054807_PLUi_20241205_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d2a689b139146cabfe4077653bb6b10
Producteur Métropole Aix-Marseille Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200054807
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0322835,43.3056011,5.9298347,43.7795814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Aix-Marseille Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.