83045_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORRENS"


Informations

Nom du document DU_83045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORRENS
Maillage 83045 CORRENS
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2025 à 10:42
Publié le 19/09/2025 à 11:05
Mis à jour le 19/09/2025 à 11:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 83045_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d477177b9d8695bb7b6a222b818325f
Producteur Mairie de Correns

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORRENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83045
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.992683,43.4559044,6.1161101,43.5207917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83045_procedure_20200121.pdf Procédure
83045_rapport_1_20200121.pdf Partie 1
83045_rapport_2_20250916.pdf Partie 2
83045_padd_20200121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83045_prescription_pct_07_20250916.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
83045_prescription_pct_16_01_20200121.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83045_prescription_surf_05_20250916.pdf Emplacement réservé
83045_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
83045_reglement_graphique_20250916.pdf Règlement graphique
83045_annexes_20250916.pdf Annexes
83045_info_lin_19_aep_eu_20200121.pdf Info lin 19 aep eu
83045_liste_SUP_20200121.pdf Liste SUP
83045_liste_annexes_20250916.pdf Liste annexes
83045_plan_SUP_20200121.pdf Plan SUP
83045_orientations_amenagement_20200121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Correns
Téléphone : 0494372195
Courriel : mairie@correns.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494372195
Courriel : mairie@correns.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.