60046_PLU_20091221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARGNY"


Informations

Nom du document DU_60046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARGNY
Maillage 60046 BARGNY
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2017 à 11:44
Publié le 28/11/2017 à 16:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60046_PLU_20091221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d5f2f6ec4ae24fe8adf5a09c6369e20
Producteur Mairie de Bargny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.921085411615648,49.16071510056096,2.9811618272334117,49.19023014877078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60046_padd_20091221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60046_rapport_20091221.pdf Rapport
60046_reglement_20091221.pdf Règlement écrit
60046_reglement_graphique_20091221.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bargny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bargny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bargny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.