32266_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCORNEIL-GRAZAN"


Informations

Nom du document DU_32266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCORNEIL-GRAZAN
Maillage 32266 MONCORNEIL-GRAZAN
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 10:33
Publié le 16/05/2025 à 10:49
Mis à jour le 16/05/2025 à 10:49
Statut
Version 19
Nom de l'archive 32266_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d6b367ed94dfd2375c7b67e779de747
Producteur mairie de moncorneil grazan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCORNEIL-GRAZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32266
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6225712,43.4400946,0.6782211,43.4638986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32266_procedure_20250129.pdf Procédure
32266_rapport_1_20250129.pdf Partie 1
32266_rapport_2_20250129.pdf Partie 2
32266_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32266_prescription_surf_20250129.pdf Prescription surf
32266_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
32266_reglement_graphique_20250129.pdf Règlement graphique
32266_info_surf_19_01_20250129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
32266_info_surf_37_00_20250129.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
32266_info_surf_99_00_cizi_20250129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cizi)
32266_info_surf_99_00_contrainte_20250129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (contrainte)
32266_liste_annexes_20250129.pdf Liste annexes
32266_liste_sup_20250129.pdf Liste sup
32266_orientations_amenagement_20250129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de moncorneil grazan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moncorneil@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moncorneil@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32266 MONCORNEIL-GRAZAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.