83127_PLU_20230120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGNES"


Informations

Nom du document DU_83127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGNES
Maillage 83127 SIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2023 à 17:46
Publié le 06/02/2023 à 14:31
Mis à jour le 06/02/2023 à 14:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83127_PLU_20230120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d6b70db367615c96168d2ed3c64597b
Producteur mairie de Signes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7601569,43.2125049,5.9397266,43.3401969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83127_procedure_20230120.pdf Procédure
83127_rapport_20230120.pdf Rapport
83127_padd_20130712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83127_prescription_surf_05_20230120.pdf Emplacement réservé
83127_reglement_20230120.pdf Règlement écrit
83127_reglement_graphique_20230120.pdf Règlement graphique
83127_info_surf_19_01_20230120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83127_liste_sup_20181008.pdf Liste sup
83127_plan_sup_20230120.pdf Plan sup
83127_orientations_amenagement_20130712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Signes
Téléphone : Aucun
Courriel : signes.urbanisme@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : signes.urbanisme@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.