83127_PLU_20230120
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGNES"
Informations
Nom du document | DU_83127 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGNES |
Maillage | 83127 SIGNES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/02/2023 à 17:46 |
Publié le | 06/02/2023 à 14:31 |
Mis à jour le | 06/02/2023 à 14:31 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 83127_PLU_20230120 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-4d6b70db367615c96168d2ed3c64597b |
Producteur | mairie de Signes |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [5.7601569,43.2125049,5.9397266,43.3401969] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 06/02/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
mairie de Signes
Téléphone : Aucun Courriel : signes.urbanisme@gmail.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : signes.urbanisme@gmail.com |
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Procédures en cours
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