01254_PLU_20240301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNAT"


Informations

Nom du document DU_01254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNAT
Maillage 01254 MONTAGNAT
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 08:48
Publié le 03/06/2024 à 09:08
Mis à jour le 03/06/2024 à 09:08
Statut
Version 5
Nom de l'archive 01254_PLU_20240301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d75f9d069a6afa7779e4b7760ea450d
Producteur Commune de Montagnat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.2418709,46.1482089,5.3132254,46.1944084]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01254_procedure_20240301.pdf Procédure
01254_rapport_1_20240301.pdf Partie 1
01254_rapport_2_20240301.pdf Partie 2
01254_padd_20240301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01254_prescription_surf_20240301.pdf Prescription surf
01254_reglement_20240301.pdf Règlement écrit
01254_reglement_graphique_20240301.pdf Règlement graphique
01254_Zoom_reglement_graphique_Avant_20240301.pdf Zoom reglement graphique Avant
01254_Zoom_reglement_graphique_apres_20240301.pdf Zoom reglement graphique apres
01254_anexes_sanitaires_20240301.pdf Anexes sanitaires
01254_evaluation_environnementale_20240301.pdf Evaluation environnementale
01254_evaluation_environnementale_non_technique_20240301.pdf Evaluation environnementale non technique
01254_plan_pprn_20240301.pdf Plan pprn
01254_rapport_pprn_20240301.pdf Rapport pprn
01254_reglement_ecrit_avant_2018_20240301.pdf Reglement ecrit avant 2018
01254_reglement_graphique_2016_20240301.pdf Règlement graphique 2016
01254_reglement_pprn_20240301.pdf Reglement pprn
01254_sup_20240301.pdf Sup
01254_orientations_amenagement_20240301.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.