81102_PLU_20260907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARRIGUES"


Informations

Nom du document DU_81102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARRIGUES
Maillage 81102 GARRIGUES
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2026 à 17:17
Publié le 03/11/2026 à 17:52
Mis à jour le 03/11/2026 à 17:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 81102_PLU_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4d92b186480cdd03c2780299cfa3df02
Producteur Commune de Garrigues
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARRIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81102
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [1.6611815,43.6882426,1.7375905,43.719569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81102_procedure_20260907.pdf Procédure
81102_20260907_rapport_R_1_20260907.pdf Partie 1
81102_PADD_20260907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81102_reglement_20260907.pdf Règlement écrit
81102_reglement_graphique_1_20260907.pdf Règlement graphique 1
81102_info_surf_19_01_20260907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81102_info_surf_21_00_20260907.pdf Projet de plan de prévention des risques
81102_liste_SUP_20260907.pdf Liste SUP
81102_plan_sup_20260907.pdf Plan sup
81102_OAP_18_00_20260907.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 18 00
81108_OAP_18_15_20260907.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Garrigues
Téléphone : Aucun
Courriel : garrigues.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Garrigues
Téléphone : Aucun
Courriel : garrigues.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.