69285_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUSIGNAN"


Informations

Nom du document DU_69285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUSIGNAN
Maillage 69285 PUSIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2024 à 11:56
Publié le 05/12/2024 à 15:10
Mis à jour le 05/12/2024 à 15:10
Statut
Version 10
Nom de l'archive 69285_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dc1fad6d8a67b3bb39e2bb2c7080181
Producteur Mairie de Pusignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUSIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69285
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0203968,45.5336394,5.1314149,45.9002291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69285_procedure_20241104.pdf Procédure
69285_rapport_20241104.pdf Rapport
69285_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69285_prescription_surf_02_00_20241104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69285_prescription_surf_05_01_20241104.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69285_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
69285_reglement_graphique_1_20241104.pdf Règlement graphique 1
69285_reglement_graphique_2_20241104.pdf Règlement graphique 2
69285_reglement_graphique_3_20241104.pdf Règlement graphique 3
69285_reglement_graphique_4_20241104.pdf Règlement graphique 4
69285_info_surf_19_01_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69285_info_surf_27_20241104.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
69285_info_surf_99_20241104.pdf Autre
69285_orientations_amenagement_20241104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pusignan
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-pusignan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-pusignan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.