73120_PLU_20210920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FRETERIVE"


Informations

Nom du document DU_73120
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FRETERIVE
Maillage 73120 FRETERIVE
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2021 à 18:30
Publié le 08/10/2021 à 10:52
Mis à jour le 08/10/2021 à 10:52
Statut
Version 3
Nom de l'archive 73120_PLU_20210920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dc33ae99fa6d626e6451f1b1c5adcc9
Producteur Commune de Fréterive

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRETERIVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2021.
Emprise [6.1771814,45.5733806,6.2404218,45.6116994]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73120_procedure_20200211.pdf Procédure
73120_procedure_20210920.pdf Procédure
73120_rapport_1_20200211.pdf Partie 1
73120_rapport_20210920.pdf Rapport
73120_rapport_2_20200211.pdf Partie 2
73120_padd_20200211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73120_reglement_20200211.pdf Règlement écrit
73120_reglement_graphique_0_20210920.pdf Tableau d’assemblage
73120_reglement_graphique_1_20210920.pdf Règlement graphique 1
73120_reglement_graphique_2_20210920.pdf Règlement graphique 2
73120_reglement_graphique_3_20210920.pdf Règlement graphique 3
73120_annexes_20200211.pdf Annexes
73120_orientations_amenagement_20200211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fréterive
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@freterive73.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@freterive73.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.