200086197_SCOT_20220217

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PIEMONT DES VOSGES"


Informations

Nom du document scot_200086197
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PIEMONT DES VOSGES
Maillage scot_200086197 SCOT PIEMONT DES VOSGES
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 10:01
Publié le 17/05/2022 à 10:44
Mis à jour le 17/05/2022 à 10:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200086197_SCOT_20220217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dc6b46027cdc7b5b82e94e533e44bde
Producteur PETR du Piémont des Vosges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PIEMONT DES VOSGES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200086197
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [7.2664033,48.3006623,7.6082974,48.5276767]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200086197_procedure_20220217.pdf Procédure
200086197_doo_20220217.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200086197_padd_20220217.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200086197_rapport_20220217.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Piémont des Vosges
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@piemont.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@piemont.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.