27428_PLU_20230918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE NEUBOURG"



Informations

Nom du document DU_27428
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE NEUBOURG
Maillage 27428 LE NEUBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2023 à 16:49
Publié le 04/10/2023 à 10:09
Mis à jour le 04/10/2023 à 10:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27428_PLU_20230918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dca81fcc214c4a2a1f4300b92372370
Producteur Ville du Neubourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE NEUBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27428
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.8307843,49.1303555,0.9283851,49.1709904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27428_procedure_20230918.pdf Procédure
27428_rapport_1_20230918.pdf Partie 1
27428_rapport_2_20230918.pdf Partie 2
27428_rapport_3_20230918.pdf Partie 3
27428_rapport_4_20230918.pdf Partie 4
27428_padd_20230918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27428_reglement_20230918.pdf Règlement écrit
27428_reglement_graphique_1_20230918.pdf Règlement graphique 1
27428_reglement_graphique_2_20230918.pdf Règlement graphique 2
27428_PDA_1_20230918.pdf PDA 1
27428_PDA_2_20230918.pdf PDA 2
27428_PDA_3_20230918.pdf PDA 3
27428_PDA_4_20230918.pdf PDA 4
27428_PDA_5_20230918.pdf PDA 5
27428_Plan_AEP_20230918.pdf Plan AEP
27428_Plan_ASS_20230918.pdf Plan ASS
27428_Plan_DPU_20230918.pdf Plan DPU
27428_Plan_SUP_20230918.pdf Plan SUP
27428_Titre_20230918.pdf Titre
27428_annexe_phonique_20230918.pdf Annexe phonique
27428_annexe_sanitaire_20230918.pdf Annexe sanitaire
27428_liste_SUP_20230918.pdf Liste SUP
27428_orientations_amenagement_20230918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville du Neubourg
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@le-neubourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@le-neubourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.