56152_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALAIS"


Informations

Nom du document DU_56152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALAIS
Maillage 56152 LE PALAIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 15:05
Publié le 14/01/2025 à 10:06
Mis à jour le 14/01/2025 à 10:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56152_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4dd5e29cc54bf19ff45772c2821786af
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PALAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2110199,47.3155184,-3.0811706,47.3936362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56152_procedure_20240924.pdf Procédure
56152_rapport_1_20240924.pdf Partie 1
56152_rapport_2_20240924.pdf Partie 2
56152_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56152_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
56152_reglement_graphique_1_20240924.pdf Règlement graphique 1
56152_reglement_graphique_2_20240924.pdf Règlement graphique 2
56152_reglement_graphique_3_20240924.pdf Règlement graphique 3
56152_annexe_lotissements_20240924.pdf Annexe lotissements
56152_eau_potable_20240924.pdf Eau potable
56152_info_surf_04_00_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56152_liste_SUP_20240924.pdf Liste SUP
56152_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
56152_notice_sanitaire_20240924.pdf Notice sanitaire
56152_plan_SUP_20240924.pdf Plan SUP
56152_plans_sanitaires_20240924.pdf Plans sanitaires
56152_OAP_20240924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.