79300_PLU_20180206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-VERGE"


Informations

Nom du document DU_79300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-VERGE
Maillage 79300 SAINTE-VERGE
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2018 à 15:24
Publié le 19/09/2018 à 11:44
Mis à jour le 11/03/2020 à 08:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 79300_PLU_20180206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4dda486a65f27e0bd7a0986b9c3b663a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.