63129_PLU_20230722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROS"


Informations

Nom du document DU_63129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROS
Maillage 63129 CROS
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 14:40
Publié le 28/07/2023 à 14:59
Mis à jour le 28/07/2023 à 14:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63129_PLU_20230722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ddd2b4e67a556ff5fae3b3262ed0a6e
Producteur Mairie de Cros

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63129
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5656806,45.4425428,2.6517237,45.4920902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63129_procedure_20230722.pdf Procédure
63129_rapport_20230722.pdf Rapport
63129_PADD_20230722.pdf PADD
63129_reglement_20230722.pdf Règlement écrit
63129_reglement_graphique_1_20230722.pdf Règlement graphique 1
63129_reglement_graphique_2_20230722.pdf Règlement graphique 2
63129_info_surf_19_1_20230722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63129_info_surf_19_2_20230722.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
63129_info_surf_37_00_20230722.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63129_info_surf_99_02_20230722.pdf autre relevant de la loi montagne
63129_liste_annexes_20230722.pdf Liste annexes
63129_liste_sup_20230722.pdf Liste sup
63129_plan_sup_20230722.pdf Plan sup
63129_orientations_amenagement_20230722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cros
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecros@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecros@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.