22264_PLU_20250902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-JAUDY"


Informations

Nom du document DU_22264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-JAUDY
Maillage 22264 LA ROCHE-JAUDY
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:06
Publié le 03/10/2025 à 19:07
Mis à jour le 03/10/2025 à 19:07
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 22264_PLU_20250902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ddfa6a38df75a780b0bc6f3a4df092a
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-JAUDY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22264
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.2679371,48.7369919,-3.2328078,48.7644921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22264_procedure_20250902.pdf Procédure
22264_rapport_20250902.pdf Rapport
22264_padd_20250902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22264_reglement_20250902.pdf Règlement écrit
22264_reglement_graphique_1_20250902.pdf Règlement graphique 1
22264_reglement_graphique_2_20250902.pdf Règlement graphique 2
22264_annexe_20250902.pdf Annexe
22264_annexe_cah_precrip1_zppaup_20250902.pdf Annexe cah precrip1 zppaup
22264_annexe_cah_precrip2_zppaup_20250902.pdf Annexe cah precrip2 zppaup
22264_annexe_cah_precrip3_zppaup_20250902.pdf Annexe cah precrip3 zppaup
22264_annexe_delib_dpu_20250902.pdf Annexe delib dpu
22264_annexe_liste_sup_modif_20250902.pdf Annexe liste sup modif
22264_annexe_plan_ep_eu_20250902.pdf Annexe plan ep eu
22264_annexe_plan_pluvial_20250902.pdf Annexe plan pluvial
22264_annexe_plan_reseau_20250902.pdf Annexe plan reseau
22264_annexe_plan_sup_20250902.pdf Annexe plan sup
22264_annexe_plan_zppauap_20250902.pdf Annexe plan zppauap
22264_annexe_rapport_zppapaup_20250902.pdf Annexe rapport zppapaup
22264_annexe_sdap_20250902.pdf Annexe sdap
22264_annexe_zertc_20250902.pdf Annexe zertc
22264_annexe_zonage_pluvial_20250902.pdf Annexe zonage pluvial
22264_annexe_zonage_sup_20250902.pdf Annexe zonage sup
22264_orientations_amenagement_20250902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.