42272_PLU_20230516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BOEUF"


Informations

Nom du document DU_42272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BOEUF
Maillage 42272 SAINT-PIERRE-DE-BOEUF
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 13:13
Publié le 06/06/2023 à 14:04
Mis à jour le 06/06/2023 à 14:04
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42272_PLU_20230516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4de065605172e1a9ce5cfb39e76c2980
Producteur Commune de Saint-Pierre-de-Boeuf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-BOEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42272
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7241729,45.3617533,4.7599729,45.3972482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42272_procedure_20230516.pdf Procédure
42272_rapport_20230516.pdf Rapport
42272_padd_20230516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42272_prescription_surf_05_20230516.pdf Emplacement réservé
42272_reglement_20230516.pdf Règlement écrit
42272_reglement_graphique_20230516.pdf Règlement graphique
42272_info_lin_19_20230516.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42272_info_lin_99_20230516.pdf Autre
42272_info_pct_16_20230516.pdf Site archéologique
42272_info_surf_04_20230516.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42272_info_surf_14_20230516.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42272_liste_SUP_20230516.pdf Liste SUP
42272_plan_SUP_20230516.pdf Plan SUP
42272_ppri_20230516.pdf Ppri
42272_orientations_amenagement_20230516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Pierre-de-Boeuf
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouly@saintpierredeboeuf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouly@saintpierredeboeuf.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42272 SAINT-PIERRE-DE-BOEUF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.