83013_CC_20210823

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA BASTIDE"


Informations

Nom du document DU_83013
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA BASTIDE
Maillage 83013 LA BASTIDE
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2021 à 13:50
Publié le 06/12/2021 à 17:12
Mis à jour le 06/12/2021 à 17:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83013_CC_20210823
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4de1f9053f8f1a463bcf05ca2a7fd745
Producteur Mairie de la Bastide

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BASTIDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83013
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/12/2021.
Emprise [6.6077061,43.7246085,6.6575461,43.7683334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83013_procedure_20210823.pdf Procédure
83013_rapport_1_20210823.pdf Partie 1
83013_rapport_2_20210823.pdf Partie 2
83013_info_lin_19_01_20210823.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83013_info_lin_19_02_20210823.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83013_liste_annexes_20210823.pdf Liste annexes
83013_liste_sup_20210823.pdf Liste sup
83013_sectorisation_graphique_0_20210823.pdf Sectorisation graphique 0
83013_sectorisation_graphique_1_20210823.pdf Sectorisation graphique 1
83013_sectorisation_graphique_2_20210823.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Bastide
Téléphone : 0494768019
Courriel : mairie.labastide0779@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494768019
Courriel : mairie.labastide0779@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.