32207_CC_20201014

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LEBOULIN"


Informations

Nom du document DU_32207
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LEBOULIN
Maillage 32207 LEBOULIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 18:20
Publié le 18/07/2025 à 09:48
Mis à jour le 18/07/2025 à 09:48
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 32207_CC_20201014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4de314caa4956b76c9261cc9f1d7497b
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEBOULIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32207
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.6181218,43.656455,0.7034081,43.6890884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32207_procedure_20201014.pdf Procédure
32207_rapport_20201014.pdf Rapport
32207_liste_annexes_20201014.pdf Liste annexes
32207_plan_sup_20201014.pdf Plan sup
32207_reglement_20201014.pdf Règlement écrit
32207_sectorisation_graphique_20201014.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mathieu.lagarde@grand-auch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mathieu.lagarde@grand-auch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.