93029_PLU_20180409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRANCY"



Informations

Nom du document DU_93029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRANCY
Maillage 93029 DRANCY
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2020 à 10:54
Publié le 15/10/2020 à 11:52
Mis à jour le 15/10/2020 à 11:52
Statut
Version 5
Nom de l'archive 93029_PLU_20180409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4de8014a173fe24fab713a92405e7fca
Producteur Mairie de Drancy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/10/2020.
Emprise [2.4134969,48.9103801,2.4757632,48.9396297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
93029_procedure_20180409.pdf Procédure
93029_rapport_1_20180409.pdf Partie 1
93029_padd_20180409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
93029_prescription_surf_02_00_20180409.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
93029_prescription_surf_05_00_20180409.pdf Emplacement réservé
93029_prescription_surf_07_01_20180409.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
93029_reglement_20180409.pdf Règlement écrit
93029_reglement_graphique_1_20180904.pdf Règlement graphique 1
93029_annexes_20180409.pdf Annexes
93029_liste_annexes_20180409.pdf Liste annexes
93029_liste_sup_20180409.pdf Liste sup
93029_plan_sup_20180409.pdf Plan sup
93029_orientations_amenagement_1_20180409.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Drancy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiededrancy@mail.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiededrancy@mail.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.