11301_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUICHERIC"


Informations

Nom du document DU_11301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUICHERIC
Maillage 11301 PUICHERIC
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2025 à 17:26
Publié le 21/01/2025 à 18:46
Mis à jour le 21/01/2025 à 18:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11301_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4de83d2525731a1343a9ea629f04fe7b
Producteur MAIRIE DE PUICHERIC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUICHERIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11301
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5675409,43.19864,2.6550817,43.2492465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11301_procedure_20241212.pdf Procédure
11301_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
11301_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
11301_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11301_prescription_surf_05_01_20241212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11301_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
11301_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
11301_reglement_graphique_2_20241212.pdf Règlement graphique 2
11301_annexe_patrimoniale_20241212.pdf Annexe patrimoniale
11301_annexes_sanitaires_20241212.pdf Annexes sanitaires
11301_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
11301_natura_2000_20241212.pdf Natura 2000
11301_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
11301_ppmh_20241212.pdf Ppmh
11301_textes_servitudes_20241212.pdf Textes servitudes
11301_OAP_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE PUICHERIC
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@mairiepuicheric.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@mairiepuicheric.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.