94055_PLU_20240207
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMESSON-SUR-MARNE"
Informations
Nom du document | DU_94055 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMESSON-SUR-MARNE |
Maillage | 94055 ORMESSON-SUR-MARNE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/12/2024 à 10:20 |
Publié le | 03/12/2024 à 10:37 |
Mis à jour le | 03/12/2024 à 10:37 |
Statut | |
Version | 13 |
Nom de l'archive | 94055_PLU_20240207 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-4de95e90d1ec926646c84c0a04b88092 |
Producteur | Grand Paris Sud Est Avenir |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMESSON-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [2.5122499,48.776424,2.561935,48.7982537] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 03/12/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Grand Paris Sud Est Avenir
Téléphone : Aucun Courriel : sig@gpsea.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@gpsea.fr |
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Procédures en cours
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