74103_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMANCY"


Informations

Nom du document DU_74103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMANCY
Maillage 74103 DOMANCY
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 10:58
Publié le 12/07/2024 à 20:44
Mis à jour le 12/07/2024 à 20:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74103_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4de9e4be01a8e9f6f7ad5e203360d366
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74103
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.632802,45.895528,6.6959305,45.9225193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74103_procedure_20240627.pdf Procédure
74103_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
74103_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
74103_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74103_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
74103_reglement_graphique_1_20240627.pdf Règlement graphique 1
74103_reglement_graphique_2_20240627.pdf Règlement graphique 2
74103_reglement_graphique_3_20240627.pdf Règlement graphique 3
74103_PPRn_20240627.pdf PPRn
74103_info_surf_04_00_20240627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74103_info_surf_19_01_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74103_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
74103_liste_sup_20240627.pdf Liste sup
74103_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
74103_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74103 DOMANCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.