28110_PLU_20230925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE COUDRAY"


Informations

Nom du document DU_28110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE COUDRAY
Maillage 28110 LE COUDRAY
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2024 à 14:25
Publié le 24/06/2024 à 09:58
Mis à jour le 24/06/2024 à 09:58
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28110_PLU_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4df1a35a43a803c955e7892d89adfb99
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE COUDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28110
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.482733,48.4040217,1.5224375,48.4335937]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28110_procedure_20230925.pdf Procédure
28110_rapport_1_20230925.pdf Partie 1
28110_rapport_2_20230925.pdf Partie 2
28110_rapport_3_20230925.pdf Partie 3
28110_rapport_4_20230925.pdf Partie 4
28110_padd_20230925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28110_reglement_20230925.pdf Règlement écrit
28110_reglement_graphique_20230925.pdf Règlement graphique
28110_arrete_reseau_chaleur_20230925.pdf Arrete reseau chaleur
28110_info_lin_19_01_1_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28110_info_lin_19_01_2_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28110_info_lin_19_01_3_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28110_info_surf_14_00_20230925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
28110_liste_sup_20230925.pdf Liste sup
28110_plan_contraintes_20230925.pdf Plan contraintes
28110_plan_sup_1_20230925.pdf Plan sup 1
28110_plan_sup_2_20230925.pdf Plan sup 2
28110_prescription_08_99_20230925.pdf Prescription 08 99
28110_orientations_amenagement_1_20230925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.