84091_PLU_20201021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIOLENC"



Informations

Nom du document DU_84091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIOLENC
Maillage 84091 PIOLENC
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2020 à 17:56
Publié le 10/12/2020 à 16:45
Mis à jour le 10/12/2020 à 16:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 84091_PLU_20201021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e0695e454c16a8664ed3106e136cf01
Producteur MAIRIE DE PIOLENC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIOLENC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2020.
Emprise [4.7159373,44.1456298,4.8015261,44.2113285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84091_procedure_20201021.pdf Procédure
84091_rapport_20201021.pdf Rapport
84091_padd_20201021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84091_reglement_20201021.pdf Règlement écrit
84091_reglement_graphique_20201021.pdf Règlement graphique
84091_annexes_sanitaires_20201021.pdf Annexes sanitaires
84091_autres_annexes_20201021.pdf Autres annexes
84091_dpu_20201021.pdf Dpu
84091_ppr_incendie_foret_20201021.pdf Ppr incendie foret
84091_ppr_inondation_aygue_20201021.pdf Ppr inondation aygue
84091_ppr_inondation_rhone_20201021.pdf Ppr inondation rhone
84091_servitudes_20201021.pdf Servitudes
84091_orientations_amenagement_20201021.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE PIOLENC
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-piolenc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-piolenc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.