246000756_SCOT_20111129

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS NOYONNAIS"


Informations

Nom du document scot_246000756
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS NOYONNAIS
Maillage scot_246000756 SCOT DU PAYS NOYONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2021 à 10:58
Publié le 05/05/2021 à 13:54
Mis à jour le 05/05/2021 à 13:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 246000756_SCOT_20111129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e070a6bac9b4b2f65cc563f99e55ab8
Producteur CC du Pays Noyonnais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS NOYONNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246000756
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [2.913622,49.4942257,3.1406797,49.7141941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/03/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
246000756_procedure_20111129.pdf Procédure
246000756_doo_20111129.pdf Document d'orientation et d'objectifs
246000756_padd_20111129.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
246000756_rapport_20111129.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Pays Noyonnais
Téléphone : 03 44 09 60 40
Courriel : courrier@paysnoyonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Pays Noyonnais
Téléphone : 03 44 09 60 40
Courriel : courrier@paysnoyonnais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.