35285_PLU_20230504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST"


Informations

Nom du document DU_35285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST
Maillage 35285 SAINT-JUST
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2023 à 14:23
Publié le 28/12/2023 à 14:58
Mis à jour le 28/12/2023 à 14:58
Statut
Version 9
Nom de l'archive 35285_PLU_20230504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e2dffb151ffe541d2316b9a3023e6d7
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35285
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0209786,47.7417289,-1.9082355,47.7928194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35285_procedure_20230504.pdf Procédure
35285_rapport_1_20230504.pdf Partie 1
35285_rapport_2_20230504.pdf Partie 2
35285_padd_20230504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35285_prescription_lin_07_00_20230504.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35285_prescription_lin_15_00_20230504.pdf Règles d’implantation des constructions
35285_prescription_surf_01_00_20230504.pdf Espace boisé classé
35285_prescription_surf_02_00_20230504.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35285_prescription_surf_05_00_20230504.pdf Emplacement réservé
35285_prescription_surf_07_04_20230504.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35285_prescription_surf_15_01_20230504.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
35285_reglement_20230504.pdf Règlement écrit
35285_reglement_graphique_20230504.pdf Règlement graphique
35285_derogation_barnier_20230504.pdf Derogation barnier
35285_info_surf_14_00_20230504.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35285_info_surf_16_00_20230504.pdf Site archéologique
35285_liste_annexes_20230504.pdf Liste annexes
35285_orientations_amenagement_20230504.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.