17345_PLU_20220209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_17345
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DU-BOIS
Maillage 17345 SAINT-HILAIRE-DU-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2022 à 09:23
Publié le 15/04/2022 à 15:27
Mis à jour le 15/04/2022 à 15:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17345_PLU_20220209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e3758aeaf527d34bcc3fdbd1e885298
Producteur Mairie - Saint-Hilaire-du-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/04/2022.
Emprise [-0.51249,45.4114299,-0.4665249,45.4553741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/03/2022
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17345_procedure_20220209.pdf Procédure
17345_rapport_20220209.pdf Rapport
17345_padd_20220209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17345_prescription_pct_07_00_20220209.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17345_reglement_20220209.pdf Règlement écrit
17345_reglement_graphique_20220209.pdf Règlement graphique
17345_info_lin_19_01_1_20220209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17345_info_lin_19_01_2_20220209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17345_info_surf_04_00_20220209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17345_liste_annexes_20220209.pdf Liste annexes
17345_liste_sup_20220209.pdf Liste sup
17345_plan_sup_20220209.pdf Plan sup
17345_orientations_amenagement_18_00_20220209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Hilaire-du-Bois
Téléphone : 05 46 48 12 60
Courriel : st.hilairedubois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 48 12 60
Courriel : st.hilairedubois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.