244500468_PLUi_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ORLEANS"


Informations

Nom du document DU_244500468
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ORLEANS
Maillage 244500468 PLUI ORLEANS
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 08:58
Publié le 07/01/2025 à 09:41
Mis à jour le 25/07/2025 à 00:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 23
Nom de l'archive 244500468_PLUi_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e402e988300de6fef25a94f875712a5
Producteur Orléans Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI ORLEANS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244500468
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [1.767586,47.7602034,2.1090769,48.0133885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/11/2023
Date de publication : 16/11/2023
Date de révision : 07/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Orléans Métropole
Téléphone : 0238787575
Courriel : plum@orleans-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Orléans Métropole
Téléphone : 0238787575
Courriel : plum@orleans-metropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.