04104_PLU_20140723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMANS"


Informations

Nom du document DU_04104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMANS
Maillage 04104 LIMANS
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2023 à 12:54
Publié le 06/03/2023 à 13:08
Mis à jour le 06/03/2023 à 13:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04104_PLU_20140723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e49b4eb8d55034752496046b62e4876
Producteur Mairie de LIMANS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6832382,43.9569408,5.7542399,44.0151717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04104_rapport_20080530.pdf Rapport
04104_rapport_20131106.pdf Rapport
04104_rapport_20140723.pdf Rapport
04104_padd_20080530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04104_reglement_20140723.pdf Règlement écrit
2008_05_30_annexes_defrichement.pdf 05 30 annexes
2008_05_30_avis_PPA.pdf 05 30 avis
2008_05_30_recommandations.pdf 05 30
2014_07_23_Rapport_CE.pdf 07 23 Rapport
04104_orientations_amenagement_1_20131106.pdf OAP 1
04104_orientations_amenagement_2_20140723.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LIMANS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.limans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.limans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.