95504_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESLES"


Informations

Nom du document DU_95504
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESLES
Maillage 95504 PRESLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2023 à 16:49
Publié le 10/08/2023 à 10:12
Mis à jour le 10/08/2023 à 10:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 95504_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e5050d6aa38b144e73fcef841358312
Producteur Mairie de Presles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95504
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2551074,49.092009,2.3200071,49.1267661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95504_procedure_20211209.pdf Procédure
95504_rapport_0_20211209.pdf Partie 0
95504_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
95504_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
95504_rapport_3_20211209.pdf Partie 3
95504_rapport_4_20211209.pdf Partie 4
95504_rapport_5_20211209.pdf Partie 5
95504_padd_20211209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95504_prescription_surf_05_01_20211209.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
95504_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
95504_reglement_graphique_20211209.pdf Règlement graphique
95504_info_surf_14_20211209.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
95504_info_surf_19_01_1_20211209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95504_info_surf_19_01_2_20211209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95504_info_surf_38_20211209.pdf Info surf 38
95504_info_surf_99_00_1_20211209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95504_info_surf_99_00_2_20211209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95504_info_surf_99_00_3_20211209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
95504_liste_annexes_20211209.pdf Liste annexes
95504_liste_sup_20211209.pdf Liste sup
95504_plan_sup_20211209.pdf Plan sup
95504_titres_pieces_ecrites_20211209.pdf Titres pieces ecrites
95504_orientations_amenagement_20211209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Presles
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-presles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-presles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.